J.O. 18 du 22 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01680
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Décret du 20 janvier 2004 portant titularisation d'un préfet
NOR : INTA0400002D
Par décret du Président de la République en date du 20 janvier 2004, M. Jean-Jacques Brot, conseiller des affaires étrangères de 1re classe, est, sur sa demande, titularisé en qualité de préfet.